Avis publics
1 janvier 2011

AVIS PUBLIC : Séance du conseil municipal du 5 juillet 2021

AVIS PUBLIC vous est donné QUE le conseil municipal tiendra sa séance ordinaire du lundi […]
1 janvier 2011

AVIS PUBLIC : Certificat suite à la procédure référendaire du règlement 342.2

Vu l’absence de demande pour qu’un scrutin référendaire soit tenu concernant le NUMÉRO 342.2 MODIFIANT […]
1 janvier 2011

AVIS PUBLIC – Adoption du règlement numéro 374

AVIS est, par les présentes, donné que le conseil municipal a adopté le 1er mars […]
1 janvier 2011

AVIS PUBLIC – Adoption du règlement numéro 377

AVIS est, par les présentes, donné que le conseil municipal a adopté le 7 juin […]
1 janvier 2011

AVIS PUBLIC – Adoption du règlement numéro 357.1

AVIS est, par les présentes, donné que le conseil municipal a adopté le 7 juin […]
1 janvier 2011

AVIS PUBLIC – Adoption du règlement numéro 303.1

Le conseil municipal a adopté le 7 juin 2021, le règlement  NUMÉRO 303.1 MODIFIANT LE […]
1 janvier 2011

AVIS PUBLIC : emprunt et travaux sur le Rang 3 ouest

AVIS est, par les présentes, donné que le conseil municipal a adopté le 17 mai […]
1 janvier 2011

AVIS PUBLIC : Certificat d’approbation du règlement 342.1

Vu l’absence de demande de scrutin référendaire, le projet de règlement 342.1, intitulé «règlement numéro […]
1 janvier 2011

AVIS PUBLIC : Séance du conseil du 7 juin 2021

La municipalité informe sa population que le conseil municipal va siéger le lundi 7 juin […]