Nathalie Lizotte
29 décembre 2010

AVIS PUBLIC : Promulgation du règlement 372.1 pour fixer les taux de taxes

Avis est, par les présentes, donné par le conseil municipal a adopté le 7 février […]
28 décembre 2010

AVIS PUBLIC : Promulgation du règlement 352.1 édictant un code d’éthique et de déontologie des élus.es municipaux

Avis est, par les présentes, donné par le conseil municipal a adopté le 7 février […]
26 décembre 2010

Calendrier des séances ordinaires pour 2023

9 décembre 2010

AVIS PUBLIC : Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné, que lors de la séance ordinaire qui se […]
8 décembre 2010

AVIS PUBLIC : Exécution de travaux de voirie sur le chemin du Sault-Rouge Est

Règlement numéro 384 décrétant l’exécution de travaux de voirie sur le chemin du Sault-Rouge, ainsi […]
6 décembre 2010

AVIS PUBLIC : Vente d’immeubles pour défaut de paiement de taxes

Avis public est donné par le directeur général et greffier-trésorier de la MRC de L’Érable, […]
3 décembre 2010

AVIS PUBLIC : Assemblée publique de consultation

À TOUTES PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT INTITULÉ : «RÈGLEMENT NUMÉRO 385.1 CONCERNANT […]
2 décembre 2010

AVIS PUBLIC : Premier projet règlement numéro 342.3

AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR UN PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT INTITULÉ : «RÈGLEMENT NUMÉRO 342.3 MODIFIANT […]
1 décembre 2010

AVIS PUBLIC : Procédure de demande de scrutin – second projet

Aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de […]